L’ARCOM relance son Obser­va­toire de la haine en ligne, créant deux groupes de tra­vail sur le rôle des influ­enceurs dans la dif­fu­sion de con­tenus haineux et sur les CGU des plate­formes comme out­il de préven­tion. Cette ini­tia­tive, saluée par le gou­verne­ment, soulève des inter­ro­ga­tions sur un poten­tiel encadrement exces­sif de la lib­erté d’expression.

Brider le débat public

L’Autorité de régu­la­tion de la com­mu­ni­ca­tion audio­vi­suelle et numérique (ARCOM) a annon­cé, le 17 novem­bre 2025, une refonte de son Obser­va­toire de la haine en ligne, motivée par l’entrée en vigueur du règle­ment européen sur les ser­vices numériques (DSA). Avec un nom­bre de mem­bres per­ma­nents réduit de moitié, pas­sant d’une cinquan­taine à 28, cette restruc­tura­tion vise offi­cielle­ment à accroître l’efficacité con­tre les pro­pos jugés dis­crim­i­na­toires, racistes ou homo­phobes. Deux groupes de tra­vail sont lancés : l’un scru­tant les influ­enceurs et créa­teurs de con­tenus, l’autre analysant les con­di­tions générales d’utilisation (CGU) des plate­formes. Leurs con­clu­sions, atten­dues fin 2026, pour­raient inspir­er de nou­velles régu­la­tions, au risque de brid­er le débat public.

Voir aus­si : Mar­tin Ajdari, portrait

Une refonte pour plus de contrôle, sous couvert d’efficacité

Cette réor­gan­i­sa­tion de l’Observatoire, présen­té comme un out­il stratégique pour les pou­voirs publics et la société civile, con­cen­tre les efforts sur des « ten­dances ou pra­tiques par­ti­c­ulière­ment préoc­cu­pantes ». L’ARCOM insiste sur la néces­sité d’identifier les obsta­cles tech­niques, juridiques et organ­i­sa­tion­nels, pour pro­pos­er des recom­man­da­tions opéra­tionnelles aux plate­formes comme le retrait de con­tenus illé­gaux ou la cor­rec­tion de biais algorithmiques.

Cette approche soulève des cri­tiques. Large­ment con­testé depuis sa créa­tion en 2021, l’Observatoire est accusé par cer­tains obser­va­teurs de favoris­er une régu­la­tion par­ti­sane, où la déf­i­ni­tion de la « haine » pour­rait servir de pré­texte à une cen­sure idéologique. La réduc­tion des mem­bres per­ma­nents, cen­sée flu­id­i­fi­er les travaux, pour­rait en réal­ité lim­iter la plu­ral­ité des voix, en priv­ilé­giant des acteurs alignés sur les ori­en­ta­tions gou­verne­men­tales. De plus, l’ARCOM salue la coali­tion d’associations lancée en juil­let 2025 par la min­istre Aurore Bergé, inclu­ant des entités comme le Crif, la Licra ou SOS Racisme, qui béné­ficieront d’un sou­tien financier de l’État pour devenir « sig­naleurs de con­fi­ance ». Le Crif est par exem­ple offi­cielle­ment hos­tile au RN et à LFI qui représen­tent une part impor­tante de citoyens français quand SOS Racisme est ancré dans la gauche social­iste. Ces sig­naleurs, habil­ités à rap­porter pri­or­i­taire­ment les con­tenus, con­stitueront un réseau de sur­veil­lance risquant de réduire le plu­ral­isme, ce qui va à rebours de la mis­sion ini­tiale de l’ARCOM…

Les influenceurs dans le viseur : une menace pour la création libre

Le pre­mier groupe de tra­vail se penche sur « le rôle des influ­enceurs et des créa­teurs de con­tenus dans la dif­fu­sion de con­tenus haineux ». Dans un paysage médi­a­tique où les voix indépen­dantes per­me­t­tent d’ouvrir des débats ou d’imposer des sujets con­tre les nar­rat­ifs dom­i­nants, cet aspect peut inquiéter. Des affaires récentes, comme le drame du stream­er Jean Por­manove, sont invo­quées pour jus­ti­fi­er une telle sur­veil­lance. Dans cette affaire, le prob­lème n’a pas été de décel­er les vio­lences mais de s’y oppos­er puisque le min­istre Clara Chap­paz savait et n’a rien fait, comme a pu le révéler Medi­a­part.

En ciblant les influ­enceurs, sou­vent porte-voix d’un dis­cours libéré des con­tin­gences inhérentes aux médias instal­lés, l’Arcom pour­rait tout bon­nement musel­er des voix dis­si­dentes, sous pré­texte de pro­tec­tion des citoyens, dans un con­texte où Emmanuel Macron lui-même envis­age d’interdire les réseaux soci­aux aux mineurs pour lut­ter con­tre les « dérives numériques ».

Les CGU des plateformes : un outil de prévention ou de censure massive ?

Le sec­ond groupe exam­in­era les CGU des plate­formes comme levi­er con­tre les com­porte­ments haineux. En éval­u­ant com­ment ces règles internes peu­vent prévenir les abus, l’ARCOM espère ren­forcer la préven­tion, alignée sur le DSA européen qui impose déjà des oblig­a­tions de trans­parence aux géants du web. Cepen­dant, cette démarche inter­roge sur les lim­ites de la régu­la­tion. Les CGU, sou­vent opaques et uni­latérales, pour­raient devenir des instru­ments de con­trôle exces­sif, où les plate­formes, sous pres­sion régle­men­taire, optent pour une mod­éra­tion préven­tive dra­coni­enne. Des enquêtes européennes con­tre X pour man­que­ments à la mod­éra­tion illus­trent cette ten­sion, mais soulig­nent aus­si les risques d’un « min­istère de la Vérité » dénon­cé par cer­tains eurodéputés.

À défaut de vérité, l’absence de régu­la­tion stricte per­met encore un peu de lib­erté avec les excès que cela implique. Sans cela nous risquons de n’avoir ni la vérité, ni la liberté !

Voir aus­si : Prési­dent “woke”, guerre con­tre Bol­loré… Cinq choses à savoir sur l’ARCOM

Rodolphe Cha­la­mel