Audiovisuel public : le positionnement et les propositions des groupes politiques

Les révéla­tions de la com­mis­sion d’en­quête par­lemen­taire sur l’au­dio­vi­suel pub­lic, mais aus­si la médi­ati­sa­tion des travaux et l’ac­tivisme de Charles Allon­cle, ont con­duit les for­ma­tions poli­tiques à devoir pré­cis­er leur posi­tion­nement et à for­muler des propo­si­tions sur un sujet qui pour­rait bien être un mar­queur de la prochaine élec­tion prési­den­tielle. Mise au point.

« Le rap­por­teur a fail­li » (Modem). « Méth­odes ori­en­tées au ser­vice d’une thèse préétablie » (Écol­o­gistes). « Le groupe déplore et réprou­ve la tour­nure prise par cette com­mis­sion d’en­quête » (LFI). « La manière dont les débats ont été con­duits n’a pas per­mis d’élever le débat à la hau­teur des enjeux stratégiques » (Ensem­ble pour la République). « Les insin­u­a­tions, les calom­nies, les accu­sa­tions men­songères n’ont pas leur place dans une com­mis­sion d’enquête » (J. Patri­er-Lei­tus, prési­dent de la com­mis­sion, Horizons).

Hostilité au rapporteur

Il est d’usage que le prési­dent d’une com­mis­sion d’en­quête intro­duise le rap­port final et que les groupes poli­tiques ayant par­ticipé dis­posent d’un espace d’ex­pres­sion. Celui sur l’audiovisuel pub­lic, mis en ligne le 5 mai dernier, a dévoilé une franche hos­til­ité au rapporteur.

À la lec­ture de la plu­part des con­tri­bu­tions des groupes poli­tiques, le para­doxe est évi­dent : les groupes poli­tiques recon­nais­sent que la com­mis­sion a révélé des dys­fonc­tion­nements qui doivent être cor­rigés. Pour­tant, c’est sous l’im­pul­sion du rap­por­teur que la com­mis­sion a tra­vail­lé. Au-delà des rap­ports de force, les con­tri­bu­tions des groupes poli­tiques dévoilent des points de vue d’un grand intérêt.

De façon plus mod­érée, les Répub­li­cains regret­tent la tour­nure prise par cer­taines audi­tions, qu’ils attribuent à l’am­bi­tion per­son­nelle du rap­por­teur, mais aus­si à cer­taines inter­ven­tions de LFI.

Une seule con­tri­bu­tion, celle du Par­ti social­iste, élude les dys­fonc­tion­nements. Le texte est une défense incon­di­tion­nelle du ser­vice pub­lic, qui se focalise durant 6 pages sur la cri­tique du rap­por­teur, tan­dis qu’une demi-page est con­sacrée aux propositions.

Une seule con­tri­bu­tion, celle du RN, défend Charles Allon­cle ; « les députés du Rassem­ble­ment nation­al salu­ent le rap­por­teur pour sa pugnac­ité et son courage ».

Privatisation ?

Les par­tis de gauche et du cen­tre con­sid­èrent que le ser­vice pub­lic est un pili­er de la vie démoc­ra­tique et cul­turelle du pays, et que son rôle appa­raît plus déter­mi­nant que jamais. Ces groupes sont claire­ment opposés à la pri­vati­sa­tion, et aus­si à toute idée de réduc­tion du périmètre du ser­vice pub­lic, de sup­pres­sion ou de fusion de chaînes ou d’an­tennes. Plusieurs con­tri­bu­tions accusent Allon­cle de vouloir d’abord réduire le ser­vice pub­lic, afin de pou­voir ensuite le pri­va­tis­er plus facilement.

Les Répub­li­cains con­sid­èrent aus­si que le ser­vice pub­lic est un atout, et ne veu­lent pas « céder à la ten­ta­tion sim­pliste de faire table rase alors que l’au­dio­vi­suel pub­lic tient un rôle essen­tiel dans notre paysage médi­a­tique ». Ils esti­ment qu’au­cun acteur privé français ne serait en mesure d’ab­sorber un tel mastodonte. Dès lors l’en­trée d’ac­teurs étrangers (Améri­cains, Chi­nois, Pétromonar­chies) con­stituerait un risque en matière de sou­veraineté cul­turelle et d’ingérence étrangère. Par ailleurs, la con­tri­bu­tion LR rel­a­tivise le coût de l’au­dio­vi­suel pub­lic (4 mil­liards de dota­tion publique) et relève que ce coût par habi­tant est inférieur à ce qu’il est dans cer­tains pays voisins.

Alors que le RN affiche dans cer­tains domaines des points de vue plutôt étatistes, il est ici favor­able à une pri­vati­sa­tion, qui fig­u­rait déjà dans le pro­gramme de M. Le Pen lors de la prési­den­tielle de 2022. Peut-être faut-il y voir la défi­ance d’un par­ti fréquem­ment ostracisé sur les chaînes et les antennes du ser­vice pub­lic ? La con­tri­bu­tion du RN est cepen­dant plus pru­dente. D’une part, cer­taines entités (les chaînes d’outre-mer, France Médias Monde, Arte et France Info radio) sont exclues du périmètre d’une pri­vati­sa­tion. D’autre part, la pri­vati­sa­tion est évo­quée de façon gradu­elle, et pour­rait com­mencer par France 5 et France Inter.

Une posi­tion moins rad­i­cale d’ailleurs que celle du par­ti Recon­quête (non représen­té à l’Assemblée nationale). Sarah Knafo pense en effet que la notion de ser­vice pub­lic est obsolète en matière d’au­dio­vi­suel et que la pri­vati­sa­tion doit être une pri­or­ité lorsque le redresse­ment des comptes publics est un impératif. Elle observe aus­si que toutes les chaînes privées font des béné­fices sans touch­er d’ar­gent pub­lic et que l’au­dio­vi­suel pub­lic ne respecte pas ses oblig­a­tions de neu­tral­ité et de plu­ral­isme, les chaînes publiques étant même plus mar­quées poli­tique­ment que leurs con­cur­rentes privées directes (TF1, M6, Canal+).

Voir aus­si : ENTRETIEN EXCLUSIF. « Un gouf­fre à argent pub­lic ! » : la charge au vit­ri­ol de Sarah Knafo con­tre l’audiovisuel public

L’UDR, par la voie de Charles Allon­cle, a une posi­tion quelque peu dif­férente : le rap­por­teur a en effet tou­jours déclaré que son objec­tif était de pro­pos­er des solu­tions per­me­t­tant de sauver l’audiovisuel pub­lic, et non pas de le détru­ire ou de le pri­va­tis­er. Une posi­tion qu’il avait explic­itée dans un entre­tien à l’OJIM.

Sur la pri­vati­sa­tion, il faut pré­cis­er que la Con­sti­tu­tion dans son arti­cle 34 fixe des règles con­cer­nant « les garanties fon­da­men­tales accordées aux citoyens », y com­pris en ce qui con­cerne « la lib­erté, le plu­ral­isme et l’indépen­dance des médias ». Une éventuelle loi de pri­vati­sa­tion devrait donc respecter ces principes, sous peine d’être reto­quée par le Con­seil constitutionnel.

Les ressources de l’audiovisuel public

Les Répub­li­cains esti­ment que la sup­pres­sion de la rede­vance a frag­ilisé le mod­èle de finance­ment, et ils souhait­ent redonner de la vis­i­bil­ité et de la sta­bil­ité finan­cière. Ils sou­ti­en­nent le pro­jet de loi Dati de fusion France TV et de Radio France dans une société hold­ing France Médias, ain­si que les recom­man­da­tions du rap­port de la Cour des comptes de sep­tem­bre 2025.

Le RN demande « la mise en œuvre de pistes d’économies sub­stantielles, y com­pris la sup­pres­sion ou la fusion de chaînes, dont la mul­ti­pli­ca­tion n’est plus jus­ti­fiée par l’évolution des usages ».

Le groupe Ensem­ble pour la République estime que le secteur pub­lic ne doit pas être soumis aux mêmes impérat­ifs que le secteur com­mer­cial et souhaite la réduc­tion pro­gres­sive, voire la sup­pres­sion, de la pub­lic­ité, qui per­me­t­trait de recen­tr­er le ser­vice pub­lic sur ses mis­sions fon­da­men­tales. EPR appelle de ses vœux une loi de pro­gram­ma­tion pluri­an­nuelle à hori­zon de 5 ans, qui per­me­t­trait de dis­pos­er d’une vis­i­bil­ité finan­cière et stratégique et d’investir dans des pro­jets à long terme. La con­tri­bu­tion EPR souhaite aus­si la mise en place d’une compt­abil­ité ana­ly­tique des pro­grammes, ain­si qu’une par­tic­i­pa­tion accrue du par­lement à la déf­i­ni­tion et au suivi des objec­tifs. Enfin, le pro­jet de loi DATI est évo­qué de façon dis­tante et « ne doit pas être abor­dé comme une fin en soi ».

LFI veut ren­forcer l’indépendance des médias publics à l’égard des logiques de marché et demande une réin­ter­nal­i­sa­tion mas­sive des moyens de pro­duc­tion. La con­tri­bu­tion « défend le rétab­lisse­ment d’une con­tri­bu­tion audio­vi­suelle uni­verselle et pro­gres­sive comme prin­ci­pale source de finance­ment de l’audiovisuel pub­lic, qui est la seule solu­tion per­me­t­tant de garan­tir un finance­ment pérenne, dynamique et sta­ble pour cette dernière, tout en assur­ant une jus­tice fis­cale ».

Les écol­o­gistes souhait­ent aug­menter les finance­ments afin de rat­trap­er l’in­fla­tion et met­tre en place une « con­tri­bu­tion affec­tée à l’audiovisuel pub­lic juste, pérenne, trans­par­ente et pro­gres­sive », ain­si qu’une réduc­tion pro­gres­sive de la pub­lic­ité et des par­rainages. Les finance­ments devraient être garan­tis par une pro­gram­ma­tion pluriannuelle.

Les social­istes appel­lent « à sécuris­er son finance­ment par la mise en place d’une con­tri­bu­tion uni­verselle, juste et pro­gres­sive, assise sur les revenus ». La con­tri­bu­tion social­iste rejette égale­ment le pro­jet de loi Dati, « qui affaib­li­rait ses mis­sions, brouillerait ses iden­tités édi­to­ri­ales et frag­ilis­erait son indépen­dance. »

Le financement par une contribution affectée

La gauche se retrou­ve donc sur la volon­té de revenir à une con­tri­bu­tion affec­tée pour financer l’au­dio­vi­suel pub­lic, con­tri­bu­tion qui serait encore à aug­menter en cas de sup­pres­sion des par­rainages et de ce qui reste de pub­lic­ité. Mais, alors que la con­tri­bu­tion sur l’au­dio­vi­suel pub­lic était d’un mon­tant fixe de 138€, les par­tis de gauche deman­dent une con­tri­bu­tion pro­gres­sive, c’est-à-dire un impôt dont le taux s’ac­croît avec les revenus.

Un petit retour en arrière est néces­saire : l’an­ci­enne rede­vance TV liée à la pos­ses­sion d’un téléviseur a posé de nom­breuses dif­fi­cultés, notam­ment l’usage d’or­di­na­teurs, tablettes et smart­phones, les rési­dences sec­ondaires, les entre­pris­es et pro­fes­sion­nels du tourisme, le con­cu­bi­nage et les nom­breux cas d’exonération. De plus, elle coû­tait cher en frais de col­lecte et recou­vre­ment (1440 agents).

En 2009, la rede­vance TV a été sup­primée, au prof­it d’une con­tri­bu­tion sur l’au­dio­vi­suel pub­lic (CAP) adossée à la taxe d’habitation. La CAP appa­raît alors comme une fis­cal­ité sup­plé­men­taire, qui n’est plus liée à la pos­ses­sion d’un téléviseur, encore moins à la con­som­ma­tion d’audiovisuel pub­lic. Mais la taxe d’habi­ta­tion a été sup­primée en 2023 pour faire suite à une promesse de cam­pagne d’Em­manuel Macron, et la CAP a dis­paru du même coup. Il a alors été néces­saire d’af­fecter une nou­velle ressource, en l’oc­cur­rence une frac­tion de la TVA.

Aujour­d’hui, le finance­ment par la TVA est rel­a­tive­ment invis­i­ble et indo­lore, même s’il pèse tout autant sur le bud­get de l’É­tat. Il per­met de ne pas attir­er l’at­ten­tion sur le finance­ment d’un audio­vi­suel pub­lic con­testé. Mais, revers de la médaille, il s’ag­it d’une ligne budgé­taire comme les autres, qui peut faire l’ob­jet d’ar­bi­trages et de remis­es en cause.

La con­tri­bu­tion que la gauche appelle de ses vœux pour­rait pren­dre la forme soit d’un nou­v­el impôt, soit d’un alour­disse­ment de l’im­pôt sur le revenu qui n’est payé que par moins de la moitié des foy­ers fis­caux. Mais dans tous les cas, il est fort prob­a­ble que le retour d’une con­tri­bu­tion affec­tée serait douloureuse­ment perçu par le con­tribuable, et met­trait davan­tage l’au­dio­vi­suel pub­lic sur la sellette.

Neutralité, impartialité et conflit d’intérêts

Sur ces sujets, les con­tri­bu­tions mon­trent des logiques et des sen­si­bil­ités bien différentes.

Sur la ques­tion des con­flits d’in­térêts, il est utile de rap­pel­er que les marchés des pro­grammes audio­vi­suels ne sont pas soumis aux règles de la com­mande publique. La recom­man­da­tion n°21 de Charles Allon­cle con­siste juste­ment à faire évoluer cette sit­u­a­tion. Mal­heureuse­ment cet aspect pour­tant impor­tant n’est abor­dé dans aucune des con­tri­bu­tions des groupes politiques.

La con­tri­bu­tion d’Ensemble pour la République est très pondérée. Selon ce texte, la notion d’impartialité est plus per­ti­nente que la notion de neu­tral­ité invo­quée durant la com­mis­sion, et il est regret­table que l’impartialité n’ait jamais fait l’objet d’une déf­i­ni­tion claire car dans ces con­di­tions il est dif­fi­cile pour les médias publics de prou­ver leur impar­tial­ité. La démon­stra­tion ici n’est pas des plus convaincantes.

EPR pro­pose aus­si de mieux iden­ti­fi­er à l’antenne le statut de chaque inter­venant, de met­tre en place une « Charte de l’expertise » définis­sant les critères de sélec­tion des experts et prévoy­ant la déc­la­ra­tion de leurs éventuels liens d’intérêt, ain­si qu’une mobil­i­sa­tion accrue des dis­posi­tifs internes de régulation.

Con­cer­nant la parole des employés sur les réseaux soci­aux, EPR con­sid­ère que les propo­si­tions de la com­mis­sion con­stitueraient une atteinte à la lib­erté d’expression, mais souhaite cepen­dant « définir un devoir de réserve adap­té au niveau d’exposition des respon­s­ables », sans davan­tage de précision.

Les social­istes ont une approche sociale, qui a peu à voir avec la recherche d’im­par­tial­ité ou de neu­tral­ité. Ils pro­posent « une poli­tique ambitieuse en faveur de la diver­sité et de la par­ité au sein des rédac­tions. Cela passe notam­ment par la créa­tion et la pub­li­ca­tion oblig­a­toire d’un index de la diver­sité dans les médias, afin de mesur­er les écarts, d’objectiver les man­ques et d’engager des pro­grès réels ». Sur la parole des employés, ils s’en remet­tent aux entre­pris­es et aux jour­nal­istes, en défen­dant « un ren­force­ment clair des garanties déon­tologiques et de la préven­tion des con­flits d’intérêts, notam­ment à tra­vers des chartes d’indépendance des rédac­tions ren­dues juridique­ment oppos­ables ».

Les écol­o­gistes sont dans une logique proche de celle des social­istes. Ils reprochent à Charles Allon­cle de vouloir un retour à l’ORTF, c’est-à-dire une insti­tu­tion directe­ment soumise à l’au­torité de l’exé­cu­tif. Ils souhait­ent dévelop­per l’au­tonomie en ren­forçant les pou­voirs des per­son­nels et des jour­nal­istes. Ils con­sid­èrent que le prin­ci­pal dan­ger pour le plu­ral­isme est ailleurs, plus pré­cisé­ment dans la con­cen­tra­tion des médias privés entre les mains de quelques mil­liar­daires. Ils veu­lent aus­si dévelop­per l’in­for­ma­tion sur la réal­ité du change­ment cli­ma­tique et amélior­er le mod­èle social et les con­di­tions de tra­vail, notam­ment pour les pigistes, jour­nal­istes, pro­duc­teurs et cor­re­spon­dants à l’étranger.

Les Répub­li­cains appa­rais­sent plus sen­si­bil­isés à ces ques­tions. Ils esti­ment que « l’encadrement d’engagements poli­tiques par les per­son­nels de l’audiovisuel pub­lic, ain­si que la régu­la­tion des passerelles entre ces struc­tures et des acteurs privés inter­venant sous con­trat, par exem­ple avec France Télévi­sions, con­stituent des pistes per­ti­nentes afin de prévenir les con­flits d’intérêts et de ren­forcer le cadre déon­tologique exis­tant ».

Le RN pointe en par­ti­c­uli­er deux prob­lèmes : le statut d’an­i­ma­teur-pro­duc­teur, « qui revient mécanique­ment à organ­is­er un con­flit d’in­térêts » ; et la dou­ble vie des jour­nal­istes du ser­vice pub­lic qui, payés par le con­tribuable, « expri­ment publique­ment des opin­ions poli­tiques mar­quées sur des comptes affichant le logo de leur employeur pub­lic ».

Après la dif­fu­sion de son rap­port, Charles Allon­cle a enchaîné en déposant immé­di­ate­ment un pro­jet de loi visant à prévenir les con­flits d’in­térêts, qui pour­rait être exam­iné le 25 juin. Le principe est de sol­liciter la Haute Autorité pour la trans­parence de la vie publique (HATVP) pour émet­tre un avis sur les mobil­ités de respon­s­ables de l’au­dio­vi­suel pub­lic vers des sociétés de production.

Voir aus­si : Propo­si­tion de loi : Charles Allon­cle s’attaque d’abord aux con­flits d’intérêts dans l’audiovisuel public

L’ap­pel à la HATVP fait aus­si par­tie des recom­man­da­tions du prési­dent de la com­mis­sion Jérémie Patri­er-Lei­tus. Et si l’on en croit les con­tri­bu­tions des groupes poli­tiques, le pro­jet pour­rait théorique­ment trou­ver un sou­tien assez large, ce qui n’est pas la moin­dre des habiletés de Charles Allon­cle. Mais peut-être est-ce sans compter sur les jeux poli­tiques et la polar­i­sa­tion du sujet…

Francesco Bar­goli­no