En 2023, un ani­ma­teur radio améri­cain a porté plainte con­tre Ope­nAI, accu­sant Chat­G­PT de diffama­tion pour avoir inven­té de fauss­es allé­ga­tions de fraude. Jugée en 2025, une affaire inédite qui inter­roge la respon­s­abil­ité des IA génératives.

Plainte contre une accusation de détournement de fonds

Le 5 juin 2023, une plainte déposée devant la Cour supérieure du comté de Gwin­nett, en Géorgie, a mar­qué un tour­nant juridique aux États-Unis. Mark Wal­ters, ani­ma­teur radio et fer­vent défenseur du droit aux armes, a pour­suivi Ope­nAI, le créa­teur de Chat­G­PT, pour diffama­tion. Selon la plainte, le chat­bot (logi­ciel conçu pour inter­a­gir avec des util­isa­teurs par des échanges textuels ou vocaux) aurait généré de fauss­es accu­sa­tions, pré­ten­dant que Mark Wal­ters avait détourné plus de 5 mil­lions de dol­lars de la Sec­ond Amend­ment Foun­da­tion (SAF), une organ­i­sa­tion pro-armes. Ces allé­ga­tions, totale­ment fic­tives, ont émergé lorsque Fred Riehl, rédac­teur en chef du site ammoLand.com, a demandé à Chat­G­PT de résumer une plainte judi­ci­aire en lui four­nissant un lien vers un document.

Intelligence artificielle pour information irréelle

L’affaire a débuté lorsque Fred Riehl, égale­ment mem­bre du con­seil de la SAF, a util­isé Chat­G­PT pour analyser un com­mu­niqué de presse et une plainte déposée con­tre le pro­cureur général de Wash­ing­ton, Bob Fer­gu­son. Si le pre­mier résumé basé sur des extraits était cor­rect, un sec­ond, généré à par­tir d’un lien URL, a intro­duit des infor­ma­tions erronées, désig­nant Wal­ters comme plaig­nant et l’accusant de malver­sa­tions finan­cières. Fred Riehl, con­scient des « hal­lu­ci­na­tions » pos­si­bles de Chat­G­PT, n’a pas pub­lié ces infor­ma­tions et a alerté Mark Wal­ters, qui a décidé de porter l’affaire en justice.

Jugement en faveur d’OpenAI

La plainte de Wal­ters dénonçait des pro­pos « faux et malveil­lants », sus­cep­ti­bles de nuire à sa répu­ta­tion. Cepen­dant, le 19 mai 2025, la juge Tra­cie Cason a tranché en faveur d’OpenAI, esti­mant que l’absence de pub­li­ca­tion des allé­ga­tions par Riehl ne rem­plis­sait pas les critères d’une diffama­tion. Le juge­ment a égale­ment souligné qu’OpenAI avait pris des mesures raisonnables pour lim­iter les erreurs de Chat­G­PT, notam­ment en aver­tis­sant les util­isa­teurs de pos­si­bles inexactitudes.

Cette déci­sion soulève des ques­tions cru­ciales sur la respon­s­abil­ité des développeurs d’IA généra­tives. Si les aver­tisse­ments d’OpenAI ont pro­tégé l’entreprise dans ce cas, l’affaire Wal­ters pour­rait servir de précé­dent pour d’autres litiges.

Les pour­suites pour diffama­tion con­tre une IA n’en sont prob­a­ble­ment qu’à leur prémice et leur suc­cès dépen­dra de la preuve d’un préju­dice réel et d’une nég­li­gence de la part du développeur.

Alors que l’IA s’intègre davan­tage dans les tri­bunaux améri­cains, cette pre­mière plainte illus­tre les défis juridiques posés par les tech­nolo­gies généra­tives mais aus­si le boule­verse­ment que con­stitue l’IA généra­tive en matière d’information et de responsabilité.

Rodolphe Cha­la­mel